Politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Brézoliane collecte, utilise et protège les informations que vous nous communiquez lorsque vous utilisez notre site et nos services. Ce document constitue un modèle général et doit être adapté et validé par un professionnel du droit avant toute publication officielle.
1. Introduction
Brézoliane accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique explique quelles informations nous recueillons, pourquoi nous les recueillons, comment elles sont utilisées, conservées et sécurisées, ainsi que les droits dont vous disposez à leur égard. En utilisant notre site ou nos services, vous acceptez les pratiques décrites dans ce document.
2. Données collectées
Nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :
Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou créez un compte.
Données techniques : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de visite, collectées automatiquement lors de votre navigation sur le site.
Données de compte : informations fournies lors de l'inscription à nos services, préférences d'utilisation et historique d'interaction avec la plateforme.
Nous ne collectons pas de données sensibles (origine ethnique, opinions politiques, données de santé, etc.) sauf si cela s'avère strictement nécessaire et avec votre consentement explicite.
3. Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées pour :
— Fournir, exploiter et améliorer nos services ;
— Répondre à vos demandes via nos formulaires de contact ;
— Gérer votre compte et votre accès à la plateforme ;
— Vous envoyer des communications relatives à votre utilisation du service, sous réserve de votre consentement lorsque requis ;
— Assurer la sécurité du site et prévenir les usages frauduleux ;
— Respecter nos obligations légales et réglementaires.
4. Base légale du traitement
Le traitement de vos données repose, selon les cas, sur votre consentement, sur l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles, sur le respect d'une obligation légale, ou sur l'intérêt légitime de Brézoliane à améliorer et sécuriser ses services.
5. Partage des données
Brézoliane ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers. Vos données peuvent toutefois être partagées avec :
— Des prestataires techniques (hébergement, maintenance, envoi d'e-mails) agissant pour notre compte et soumis à des obligations de confidentialité ;
— Les autorités compétentes, lorsque la loi l'exige ou en cas de demande légale valable ;
— Tout partenaire dans le cadre d'une opération de restructuration de l'entreprise (fusion, cession), sous réserve d'un niveau de protection équivalent.
6. Cookies et traceurs
Notre site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et d'améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt. Le refus de certains cookies peut toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.
7. Durée de conservation
Vos données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou conformément aux durées imposées par la réglementation applicable. Au-delà, elles sont supprimées ou anonymisées.
8. Sécurité des données
Brézoliane met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation ou l'altération. Aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n'étant totalement sécurisée, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
9. Vos droits
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
— Droit d'accès et de rectification ;
— Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») ;
— Droit à la limitation du traitement ;
— Droit d'opposition au traitement ;
— Droit à la portabilité des données ;
— Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur notre page de contact. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.
10. Transferts internationaux
Si vos données venaient à être transférées en dehors de votre pays de résidence, Brézoliane s'engage à mettre en place des garanties appropriées conformes à la réglementation applicable, afin d'assurer un niveau de protection adéquat de vos données personnelles.
11. Modifications de la politique
Brézoliane se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, afin de refléter les évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle fera l'objet d'une information appropriée sur le site.
12. Contact
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou à l'utilisation de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter via le formulaire disponible sur notre page de contact.